Règlements

Documents publics reliés aux règlements municipaux et d'urbanisme.

Règlements municipaux

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Chiens 14 Mai 2014 Réglementation des chiens sur le territoire de la municipalité - Nouvelle... (plus)	Règlement # 341 - Chiens (règlement appliqué par la SQ) Règlement # 216 - Chiens (règlement municipal)
Codes d'éthiques 10 Juillet 2014 Les codes d'éthiques et de déontologie pour les élus, employés municipaux et... (plus)	Règlement # 425 - Comités municipaux/Code d'éthique et déontologie Règlement # 409-2 - Élus municipaux/Code d'éthique et déontologie Règlement # 415-2 - Employés municipaux/Code d'éthique et déontologie
Colportage 4 Avril 2019 Colportage (appliqué par la Sûreté du Qc)	Règlement 452 - Colportage
Comité consultatif d'urbanisme (Règlement régissant le CCU) 13 Juillet 2021 Concernant le comité consultatif d’urbanisme	Règlement 356 - Comité consultatif d'urbanisme (Amendé 2021)
Démolition d'immeubles 9 Février 2011 Démolition d'immeubles	Règlement 396 - démolition d'immeubles
Eau potable - Utilisation extérieure 1 Juillet 2019 Utilisation de l'eau potable à l'extérieur	Règlement 469 - Eau potable et compteurs d'eau
Entretien des bâtiments 9 Juin 2010 Entretien des bâtiments ou constructions	Règlement 391 - Entretien des bâtiments ou constructions
Fosses septiques - Vidange 18 Mars 2009 Vidange des fosses septiques	Règlement 368 - vidange des fosses septiques
Gouttières 8 Juin 2020 Raccordement des gouttières aux drains de fondation	Règlement 367 (Gouttières conformes et non-conformes)
Lieux publics - Sécurité, paix, ordre et bien-être général 4 Avril 2019 Concernant les parcs, sentiers, pistes cyclables, de ski de fonds et autres... (plus)	Règlement 454 - Parcs, sentiers, pistes cyclables, de ski de fond et autres lieux à l’usage du public
Matières résiduelles 23 Juin 2021 Règlement concernant l'enlèvement, la disposition, le recyclage et le... (plus)	Règlement 450 - Matières résiduelles
Nuisances 4 Avril 2019 Nuisances (appliqué par la Sûreté du Qc)	Règlement 453 - Nuisances

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Règlements d'urbanisme

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Construction 3 Mars 2020 Règlement de construction	Règlement 435 - Construction
Dérogations mineures 1 Mars 2012 Dérogations mineures	Règlement 233 - Dérogations mineures (amendé février 2020)
Fosses septiques 13 Novembre 2012 Installation et l'entretien des installations septiques des résidences isolées... (plus)	Règlement 418 - Installations septiques (version amendée)
Lotissement 24 Septembre 2020 Règlement de lotissement	Règlement 436 - Lotissement (amendé 09/2020)
PIIA - Plans d'implantation et d'intégration architecturale 22 Septembre 2022 Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) avec annexes	Règlement 321 - PIIA (amendé août 2022) Règlement 321 - Annexe II Règlement 321 - Annexe III
Urbanisme - Les règlements 3 Mars 2020 Règlements d'urbanisme de St-Cyrille avec plans	Règlement 432 - Plan d'urbanisme Règlement 432 - Plan ANNEXE I (Grandes affectations) Règlement 432 - Plan ANNEXE II (Réseau transport) Règlement 432 - Plan ANNEXE III (Intérêt - Contraintes)
Urbanisme - Permis et conditions 3 Mars 2020 Précise les règlements sur les émissions de permis ainsi que les conditions des... (plus)	Règlement 433 - Permis et certificats Règlement 434 - Conditions d'émission
Zonage 3 Mars 2020 Zonage, plans et grilles des usages et normes	Règlement 437 - Zonage (amendé 09/2020) Règlement 437 - Grilles des usages (amendé 09/2020) Règlement 437 - Plan ANNEXE I (Ilôts déstructurés - FEUILLETS) Règlement 437 - Plan ANNEXE I (Ilôts déstructurés - GÉNÉRAL) Règlement 437 - Plan ANNEXE I (Zonage rural) Règlement 437 - Plan ANNEXE II (Contraintes - FEUILLETS) Règlement 437 - Plan ANNEXE II (Contraintes) Règlement 437 - Plan ANNEXE VII (Exploitation forestière) Règlement 437 - Plan ANNEXE I (Zonage urbain)