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    Documents récents

    • PDF icon Dépôt de rôle et dates de paiement 2021
    • PDF icon Avis public - Règlement 437-17 (Hauteur maximale des haies)
    • PDF icon Règlement 437-19.1 (Adoption)
    • PDF icon Le Règlement 437-19.1 (Zone C-1 grille d'usages)
    • PDF icon Appel d'offres - Implantation aqueduc égout (route 122)
    • PDF icon Appel d'offres - Remplacement aqueduc égout (rue St-Louis)

    Prochaine séance

    Lundi 1 Mars 2021 - 19:30
    Non disponible.

    Séances récentes

    18 Janvier 2021
    PDF icon Procès-verbal
    14 Décembre 2020
    PDF icon Procès-verbal
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      • Rappels de produits
      • Sondage activité prévention incendie
      • Semaine de la prévention des incendies
      • Extincteur portatif
      • Commentaires-Suggestions-Questions

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

Avis public - RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE 2020-2021-2022 (2e année)

  • PDF icon Rôle triennal 2020-2021-2022 (2e année d'application)
11 Septembre 2020

OFFRE D'EMPLOI MUNICIPAL (Travaux publics)

  • PDF icon Journalier et préposé au déneigement (Travaux publics)
25 Août 2020

Avis public d'adoption (Règl. 437-8.1)

  • PDF icon Usages dans la zone R-24 / modification (Règl. 437-8.1)
24 Août 2020

Avis public - Demande d'approbation référendaire + Formulaire (Règl. 437-5.1)

  • PDF icon Abris temporaires pour automobiles / modification (Règl. 437-5.1)
  • PDF icon Formulaire (Règl. 437-5.1)
24 Août 2020

Avis public d'adoption (Règl. 437-2.1)

  • PDF icon Superficie des garages détachés / modification
24 Août 2020

Avis public d'adoption (Règl. 437-1.1)

  • PDF icon Dispositions administratives et amendements récents au zonage / intégration
24 Août 2020

Avis public - Assemblée de consultation (Règl. 437.10)

  • PDF icon Distance entre les piscines et les clôtures de sécurités / modification
24 Août 2020

Avis public - Adoption PPCMOI (3000 rang 3 de Simpson)

  • PDF icon Adoption du PPCMOI (3000 rang 3 de Simpson)
24 Août 2020

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