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    Documents récents

    • PDF icon Dépôt de rôle et dates de paiement 2021
    • PDF icon Avis public - Règlement 437-17 (Hauteur maximale des haies)
    • PDF icon Règlement 437-19.1 (Adoption)
    • PDF icon Le Règlement 437-19.1 (Zone C-1 grille d'usages)
    • PDF icon Appel d'offres - Implantation aqueduc égout (route 122)
    • PDF icon Appel d'offres - Remplacement aqueduc égout (rue St-Louis)

    Prochaine séance

    Lundi 1 Mars 2021 - 19:30
    Non disponible.

    Séances récentes

    18 Janvier 2021
    PDF icon Procès-verbal
    14 Décembre 2020
    PDF icon Procès-verbal
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      • Sondage activité prévention incendie
      • Semaine de la prévention des incendies
      • Extincteur portatif
      • Commentaires-Suggestions-Questions

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

Avis public d'approbation référendaire (Règl. d'emprunt # 387)

  • PDF icon Règlement 387 (rue Saint-Louis - scrutin référendaire)
9 Novembre 2020

Avis public d'adoption (Règl. 387 - Rue Saint-Louis + Plan)

  • PDF icon Règlement d'emprunt (rue Saint-Louis)
  • PDF icon Plan (annexe A) Rue Saint-Louis
9 Novembre 2020

AVIS PUBLIC - ÉLECTIONS MUNICIPALES 2021

Règlement 473 - Règlement portant le numéro 473, lequel a...

  • PDF icon Carte électorale 2021 (districts électoraux)
6 Novembre 2020

Avis public d'entrée en vigueur (Règl. 437-5.1 - Abris d'autos)

  • PDF icon Règlement 437-5.1 - Abris temporaires pour automobiles (entrée en vigueur)
5 Novembre 2020

Stationnement INTERDIT

Il est INTERDIT de STATIONNER du...

  • PDF icon Règlement 456 - Stationnement de nuit (article 13)
1 Novembre 2020

Avis public d'adoption (Règl. 437-10.1)

  • PDF icon Adoption du règlement 437-10.1 (Distance entre les piscines et les clôtures de sécurité)
19 Octobre 2020

Avis public d'entrée en vigueur (PPCMOI - 3000, Rang 3 de Simpson – lot 4 333 639)

  • PDF icon AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR D’UN PPCMOI
2 Octobre 2020

Lotissement

Règlement de lotissement

  • PDF icon Règlement 436 - Lotissement (amendé 09/2020)
24 Septembre 2020

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