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Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Avis public d'adoption (Règl. 437-9.1)	L'avis public d'adoption Le Règlement 437-9.1 (Abris permanents / modification)	29 Décembre 2020
Avis public d'adoption (Règl. 437-12.1)	L'avis public d'adoption Le Règlement 347-12.1 (Hébergement touristique collaboratif)	29 Décembre 2020
Avis public d'adoption (Règl. 437-13.1)	L'avis public d'adoption Le Règlement 437-13.1 (Zone C-3 / grille d’usages modification)	29 Décembre 2020
Avis public d'adoption (Règl. 437-16.1)	L'avis public d'adoption Le Règlement 437-16.1 (Serres privées dans le périmètre urbain - modification)	29 Décembre 2020
Gros REBUTS Lundi 11 Octobre 2021 Collecte des GROS REBUTS sur tout le territoire de Saint-...	Liste des objets RAMASSÉS et NON-RAMASSÉS	28 Décembre 2020
Gros REBUTS Lundi 5 Juillet 2021 Collecte des GROS REBUTS sur tout le territoire de Saint-...	Liste des objets RAMASSÉS et NON-RAMASSÉS	28 Décembre 2020
Gros REBUTS Lundi 10 Mai 2021 Collecte des GROS REBUTS sur tout le territoire de Saint-...	Liste des objets RAMASSÉS et NON-RAMASSÉS	28 Décembre 2020
Avis public - Budget 2021 (adoption)	Budget 2021 (adoption)	4 Décembre 2020

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