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    Documents récents

    • PDF icon Dépôt de rôle et dates de paiement 2021
    • PDF icon Avis public - Règlement 437-17 (Hauteur maximale des haies)
    • PDF icon Règlement 437-19.1 (Adoption)
    • PDF icon Le Règlement 437-19.1 (Zone C-1 grille d'usages)
    • PDF icon Appel d'offres - Implantation aqueduc égout (route 122)
    • PDF icon Appel d'offres - Remplacement aqueduc égout (rue St-Louis)

    Prochaine séance

    Lundi 1 Mars 2021 - 19:30
    Non disponible.

    Séances récentes

    18 Janvier 2021
    PDF icon Procès-verbal
    14 Décembre 2020
    PDF icon Procès-verbal
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      • Rappels de produits
      • Sondage activité prévention incendie
      • Semaine de la prévention des incendies
      • Extincteur portatif
      • Commentaires-Suggestions-Questions

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

Budget et rapports 2019

  • PDF icon Liste des contrats municipaux 2019
20 Janvier 2021

Avis public - Loi 48 - taxe foncière agricole et crédit

  • PDF icon Loi 48 - Taxe foncière agricole & crédit de taxe foncière agricole
15 Janvier 2021

Avis public d'entrée en vigueur (Règl. 259-9)

  • PDF icon Règlement 259-9 - Art. 4.2 et 4.7; modification (Entrée en vigueur)
8 Janvier 2021

Avis public d'entrée en vigueur (Règl. 226-42)

  • PDF icon Règlement 226-42 - Taxe terrain vacant; modifications (Entrée en vigueur)
8 Janvier 2021

OFFRE D'EMPLOI MUNICIPAL - Greffier / Secr.-trésorier adjoint

  • PDF icon Poste de Greffier / Secr.-trésorier adjoint
5 Janvier 2021

Avis public de dérogation mineure (455 rang 4 de Simpson)

  • PDF icon 455 rang 4 de Simpson - Dérogation mineure (consultation écrite)
29 Décembre 2020

Avis public - Règl. 321-6 (PIIA; critères d’analyse pour bâtiments accessoires - Modification)

  • PDF icon Règlement 321-6 (consultation écrite)
29 Décembre 2020

Avis public - Règl. 321-7 (PIIA; territoire assujetti au chapitre 9- Modification)

  • PDF icon Règlement 321-7 (consultation écrite)
29 Décembre 2020

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