Règlements

Documents publics reliés aux règlements municipaux et d'urbanisme.

Règlements municipaux

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Chiens

14 Mai 2014
Réglementation des chiens sur le territoire de la municipalité - Nouvelle... (plus)

Codes d'éthiques

10 Juillet 2014
Les codes d'éthiques et de déontologie pour les élus, employés municipaux et... (plus)

Colportage

15 Août 2005
Colportage (appliqué par la Sûreté du Qc)

Comité consultatif d'urbanisme (règlement régissant le CCU)

14 Février 2008
Concernant le comité consultatif d’urbanisme

Démolition d'immeubles

9 Février 2011
Démolition d'immeubles

Eau potable - Utilisation extérieure

15 Août 2005
Utilisation de l'eau potable à l'extérieur

Entretien des bâtiments

9 Juin 2010
Entretien des bâtiments ou constructions

Fosses septiques - Vidange

18 Mars 2009
Vidange des fosses septiques

Lieux publics - Sécurité, paix, ordre et bien-être général

15 Août 2005
Concernant les parcs, sentiers, pistes cyclables, de ski de fonds et autres... (plus)

Nuisances

15 Août 2005
Nuisances (appliqué par la Sûreté du Qc)

PIIA - Plans d'implantation et d'intégration architecturale

7 Août 2012
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) avec annexes

Programme de revitalisation - Secteur village

12 Avril 2001
Programme de revitalisation avec plan

Pages

Règlements d'urbanisme

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A - Règlements d'urbanisme - Table des matières

15 Mars 2012
Table des matières des règlements d'urbanisme

Construction

1 Mars 2012
Règlement de construction

Dérogations mineures

1 Mars 2012
Dérogations mineures

Fosses septiques

13 Novembre 2012
Installation et l'entretien des installations septiques des résidences isolées... (plus)

Lotissement

1 Mars 2012
Règlement de lotissement

Urbanisme - Les règlements

1 Mars 2012
Règlements d'urbanisme de St-Cyrille avec plans

Urbanisme - Les règlements administratifs

15 Juillet 2016
Précise les règles administratives applicables aux règlements de zonage, de... (plus)

Zonage

1 Mars 2012
Zonage, plans et grilles des usages et normes