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Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations Fichiers Date de publicationtrier par ordre croissant

Entretien des bâtiments

Entretien des bâtiments ou constructions

9 Juin 2010

Systèmes d'alarme

Systèmes d'alarme

1 Octobre 2009

Fosses septiques - Vidange

Vidange des fosses septiques

18 Mars 2009

Comité consultatif d'urbanisme (règlement régissant le CCU)

Concernant le comité consultatif d’urbanisme

14 Février 2008

Eau potable - Utilisation extérieure

Utilisation de l'eau potable à l'extérieur

15 Août 2005

Nuisances

Nuisances (appliqué par la Sûreté du Qc)

15 Août 2005

Stationnement

Stationnement (appliqué par la Sûreté du Qc)

15 Août 2005

Colportage

Colportage (appliqué par la Sûreté du Qc)

15 Août 2005

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