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Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Comité consultatif d'urbanisme (règlement régissant le CCU) Concernant le comité consultatif d’urbanisme	Règlement no. 356 - comité consultatif d'urbanisme	14 Février 2008
Colportage Colportage (appliqué par la Sûreté du Qc)	Règlement 342 - colportage	15 Août 2005
Lieux publics - Sécurité, paix, ordre et bien-être général Concernant les parcs, sentiers, pistes cyclables, de ski de fonds et autres lieux à l'...	Règlement 344 - Lieux publics (règlement municipal) Règlement 345_Ordre public (règlement appliqué par la Sûreté du Québec)	15 Août 2005
Eau potable - Utilisation extérieure Utilisation de l'eau potable à l'extérieur	Règlement 414 - Utilisation de l'eau potable à l'extérieur (règlement municipal) Règlement 348 - Utilisation de l'eau potable à l'extérieur (appliqué par la SQ)	15 Août 2005
Nuisances Nuisances (appliqué par la Sûreté du Qc)	Règlement 343 - nuisances	15 Août 2005
Stationnement Stationnement (appliqué par la Sûreté du Qc)	Règlement 346 - Stationnement	15 Août 2005
Programme de revitalisation - Secteur village Programme de revitalisation avec plan	Règlement 297 - programme de revitalisation Règlement 297 - plan	12 Avril 2001
Véhicules lourds Relatif à la circulation des camions et véhicules outils	Règlement 258 - véhicules lourds Règlement 258 - véhicules lourds (plan) Citoyens - Dépliant informatif concernant la circulation des véhicules lourds (rôle du citoyen) Camionneurs - Bulletin d'information (problématique et règlementation)	16 Août 1996

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